Boîte de montre étanche
Brevet suisse · CH716164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716164
- Numéro de demande
- CH000613/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2019
- Publié
- 13 nov. 2020
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 37/08 (2006.01)G04B 39/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B37/084 (2013-01-01)G04B39/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2025 B113.11.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.01.2025
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 13 nov. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
Parties
Inventeur
Cédric Kaltenrieder
2608 Courtelary
Gregory Kissling
2532 Macolin
Yves Winkler
3185 Schmitten
John Ramsay
PL20 6PL Meavy, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.