Oscillateur pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH716321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716321
Numéro de demande
CH000674/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Rectifié
Déposé
5 juin 2020
Publié
15 déc. 2020
Délivré
14 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 17/34 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/063 (2013-01-01)
G04B17/066 (2013-01-01)
G04B17/34 (2013-01-01)
Priorité
CH 00787/19 11.06.2019
CH 01123/19 05.09.2019
Fascicules
30.06.2023 B9
14.04.2023 B1
15.12.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 14.08.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 19 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2024 → 30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 19.09.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 30 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  6. 14 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2023

  7. 15 déc. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2020

Parties

Titulaire

Stéphane von Gunten

2035 Corcelles

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierre Gygax

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.