Arbre horloger à pivot structuré
Brevet suisse · CH716332 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716332
- Numéro de demande
- CH000819/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 1/16 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B15/14 (2022-05-01)G04B17/063 (2013-01-01)G04B1/16 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2023 B130.12.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 22 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2022
- 2 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2022
- 30 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
2000 Neuchâtel
1421 Grandevent
25300 Pontarlier, FR
78330 Fontenay le Fleury, FR
01280 Prévessin-Moens, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.