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Brevet suisse · CH716369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716369
- Numéro de demande
- CH000068/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2020
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/04 (2006.01)
- Classes CPC
- F16B13/04 (2013-01-01)F16B2013/105 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 19 176 401.8 24.05.2019CH 01639/19 18.12.2019
- Fascicules
- 30.12.2020 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.