Interrupteur pour fermer un circuit
Brevet suisse · CH716463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716463
- Numéro de demande
- CH001618/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2019
- Publié
- 22 déc. 2020
- Délivré
- 29 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01H 33/12 (2006.01)H01H 33/18 (2006.01)H01H 9/44 (2006.01)H01H 9/38 (2006.01)
- Classes CPC
- H01H33/187 (2013-01-01)H01H9/443 (2013-01-01)H01H33/182 (2013-01-01)H01H9/44 (2013-01-01)H01H33/121 (2013-01-01)H01H9/38 (2013-01-01)
- Priorité
- GB 1810176.6 21.06.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051527 03.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/243774 26.12.2019
- Fascicules
- 29.07.2022 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2022
- 16 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 22 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2020
Parties
Inventeur
BL8 2SB Manchester, GB
M18 8SX Manchester, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.