Transpondeur antivol
Brevet suisse · CH716528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716528
- Numéro de demande
- CH001069/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2019
- Publié
- 26 févr. 2021
- Délivré
- 28 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G08B 13/14 (2006.01)
- Classes CPC
- G08B 13/1418 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2025 B126.02.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 28 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 28.02.2025
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 3 déc. 2024
Classes CIB
- Classes CIB
- G08B 13/24 (2006.01) → G08B 13/14 (2006.01)
- Classes CCB
- G08B13/2465 (2013-01-01) - J, G08B13/2434 (2022-01-01) - J → G08B 13/1418 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 11 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
1 entrée antérieure
- 26 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
Parties
Inventeur
25370 Metabief, FR
2024 St-Aubin-Sauges
2000 Neuchâtel
2608 Courtelary
2074 Marin-Epagnier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.