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Brevet suisse · CH716529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716529
Numéro de demande
CH001070/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2019
Publié
26 févr. 2021
Délivré
30 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
25 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47F 7/024 (2006.01)
G08B 13/14 (2006.01)
Classes CPC
A47F7/022 (2013-01-01)
A47F7/024 (2013-01-01)
G08B13/1409 (2013-01-01)
G08B13/1418 (2013-01-01)
G08B13/1427 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2025 B1
26.02.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 30 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 26 févr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alexandre Lamontagne

25370 Metabief, FR

Jonathan Bregnard

2024 St-Aubin-Sauges

Cédric Nicolas

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.