Article de joaillerie

Brevet suisse · CH716541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716541
Numéro de demande
CH001076/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
27 août 2019
Publié
15 mars 2021
Radié
19 mars 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/12 (2006.01)
A44C 7/00 (2006.01)
A44C 11/02 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/12 (2013-01-01)
A44C7/004 (2013-01-01)
A44C11/00 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.03.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2026

  2. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 15 mars 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2021

Parties

Titulaire

G. et F. Châtelain, succursale de Chanel SARL

allée du Laser 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Sébastien Zinzius

25510 La Sommette, FR

Philippe Cairey Remonnay

25500 Montlebon, FR

Christian Juif

2533 Evilard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.