Procédé de fabrication de spiraux horlogers

Brevet suisse · CH716603 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716603
Numéro de demande
CH001165/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
16 sept. 2019
Publié
31 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
B81C 99/00 (2010.01)
G04D 3/00 (2006.01)
//G04D 7/10 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/066 (2013-01-01)
B81C99/0095 (2016-05-01)
G04D3/0089 (2013-01-01)
B81C1/00404 (2013-01-01)
B81C1/00626 (2016-05-01)
B81C2201/0132 (2013-01-01)
B81C2201/0156 (2013-01-01)
G04D7/10 (2013-01-01)
Fascicules
31.03.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 31 mars 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Sigatec SA

Route des Iles 20, 1950 Sion

Mandataire

BOVARD SA Conseils en propriété intellectuelle

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Marc-André Glassey

1967 Bramois

Nicolas Tille

1965 Savièse

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.