Article décoratif avec effet lumineux
Brevet suisse · CH716623 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716623
- Numéro de demande
- CH001205/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 20 sept. 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/00 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04B 19/30 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)B29C 70/72 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/0015 (2013-01-01)B44C5/0453 (2013-01-01)G04B45/0015 (2013-01-01)G04B19/30 (2016-08-01)G04B19/12 (2013-01-01)B29C70/72 (2018-02-01)
- Fascicules
- 31.03.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 31 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.