Echappement horloger
Brevet suisse · CH716705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716705
- Numéro de demande
- CH000216/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2019
- Publié
- 7 avr. 2021
- Délivré
- 15 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 15/14 (2006.01)G04B 15/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B15/06 (2013-01-01)G04B15/14 (2022-05-01)
- Priorité
- EP 18191219.7 28.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072833 27.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/043720 05.03.2020
- Fascicules
- 15.05.2023 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 15 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 24 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.02.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Moinas & Savoye SARL, 27, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
2 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 avr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.