Maske
Brevet suisse · CH716710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716710
- Numéro de demande
- CH000575/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2020
- Publié
- 30 avr. 2021
- Délivré
- 30 avr. 2021
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 13/11 (2006.01)
- Classes CPC
- A41D13/1138 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 00470/20 21.04.2020
- Fascicules
- 30.04.2021 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 30 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.