Système de fixation et/ou d'extraction d'un cadran

Brevet suisse · CH716770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716770
Numéro de demande
CH001399/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
5 nov. 2019
Publié
14 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/14 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/14 (2013-01-01)
Fascicules
14.05.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 14 mai 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2021

Parties

Inventeur

Bernat Monferrer

1162 St-Prex

Orane Romano

39220 Les Rousses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.