Cuve de polissage avec insert amovible et capteurs intégrés

Brevet suisse · CH716779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716779
Numéro de demande
CH001416/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2019
Publié
14 mai 2021
Délivré
15 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B24B 31/12 (2006.01)
//B24B 55/00 (2006.01)
Classes CPC
B24B31/12 (2015-10-01)
B24B 55/00 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2025 B1
14.05.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.12.2025

    Publié dans Swissreg le 15.12.2025

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 17 sept. 2025

    Titre

    Titre
    Cuve de polissage avec chaussette amovible et capteurs intégrés. → Cuve de polissage avec insert amovible et capteurs intégrés
    Classes CIB
    B24B 31/06 (2006.01), B24B 31/12 (2006.01) → B24B 31/12 (2006.01), //B24B 55/00 (2006.01)
    Classes CCB
    B24B31/06 (2013-01-01) - J, B24B31/12 (2015-10-01) - J → B24B31/12 (2015-10-01) - J, B24B 55/00 (2013-01-01) - A

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 14 mai 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Enzo Agustoni

1588 Cudrefin

Yoann Mosteiro Vazquez

1587 Montmagny

François Erdemli

2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.