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Brevet suisse · CH716891 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716891
- Numéro de demande
- CH001544/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 déc. 2019
- Publié
- 15 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 59/04 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C59/04 (2013-01-01)A44C5/0053 (2013-01-01)B29L2031/739 (2013-01-01)B29L2031/743 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.06.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 juin 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
Parties
Inventeur
Yannick Célérier
71510 Aluze, FR
Benoît Lafin
71370 Saint-Christophe-en-Bresse, FR
Catherine Blanc Petiot
71380 Saint-Marcel, FR
Claire Rannoux
1202 Genève
Nicolas François
2000 Neuchatel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.