Composition pour protection temporaire et méthode associée
Brevet suisse · CH716895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716895
- Numéro de demande
- CH001552/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 5 déc. 2019
- Publié
- 15 juin 2021
- Radié
- 26 oct. 2022
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)C09D 7/40 (2018.01)//G04D 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C09D5/008 (2013-01-01)C09D7/70 (2021-02-01)G04D3/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.06.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 23 déc. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 15 juin 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
Parties
Inventeur
Khalid Zahouily
68460 Lutterbach, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.