Méthode de fabrication d'une surface décorative, objet décoratif à surface multicolore et montre comprenant de tels objets

Brevet suisse · CH716916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716916
Numéro de demande
CH001574/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 déc. 2019
Publié
15 juin 2021
Radié
2 oct. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
B44C 1/00 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
B41M 5/26 (2006.01)
C04B 41/00 (2006.01)
//G04B 19/12 (2006.01)
//G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
B44C1/005 (2013-01-01)
A44C27/007 (2013-01-01)
B41M5/262 (2013-01-01)
C04B41/0036 (2013-01-01)
C04B41/009 (2013-01-01)
C04B41/80 (2013-01-01)
C04B2111/82 (2013-01-01)
G04B37/22 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.10.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 02.10.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christian Manasterski

2013 Colombier

Marion Gstalter

2056 Dombresson

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.