Montre pourvue d'un organe de commande monté de manière élastique

Brevet suisse · CH716921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716921
Numéro de demande
CH001581/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
10 déc. 2019
Publié
15 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
G04G 21/00 (2010.01)
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 27/00 (2006.01)
Classes CPC
G04C3/002 (2016-11-01)
G04C3/004 (2016-11-01)
G04B3/04 (2013-01-01)
G04B27/002 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Yvan Ferri

1004 Lausanne

François Gueissaz

2036 Cormondrèche

Simon Bourquin

2000 Neuchâtel

Pierry Vuille

2338 Les Emibois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.