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Brevet suisse · CH716922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716922
Numéro de demande
CH001583/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
10 déc. 2019
Publié
15 juin 2021
Radié
13 juin 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
G04G 21/00 (2010.01)
G04B 27/02 (2006.01)
Classes CPC
G04C3/001 (2013-01-01)
G04G21/00 (2013-01-01)
G04B27/02 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2024

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 15 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

François Gueissaz

2036 Cormondrèche

Yvan Ferri

1004 Lausanne

Simon Bourquin

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.