Raumabschluss mit Türe
Brevet suisse · CH717027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717027
- Numéro de demande
- CH000018/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 janv. 2020
- Publié
- 15 juil. 2021
- Radié
- 13 mars 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E06B 3/48 (2006.01)E05D 15/26 (2006.01)E04B 1/344 (2006.01)E04B 1/94 (2006.01)E06B 5/16 (2006.01)
- Classes CPC
- E06B3/485 (2013-01-01)E05D15/262 (2013-01-01)E04B1/344 (2013-01-01)E04B1/947 (2013-01-01)E06B5/16 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.07.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 20 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.02.2023
- 15 juil. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.