Doppelmembranpumpe
Brevet suisse · CH717057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717057
- Numéro de demande
- CH000062/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 20 janv. 2020
- Publié
- 30 juil. 2021
- Radié
- 12 juin 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F04B 43/02 (2006.01)F04B 9/04 (2006.01)
- Classes CPC
- F04B43/026 (2013-01-01)F04B9/045 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.07.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 juil. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.