Schnarchschiene mit Bi-Magnetsystem
Brevet suisse · CH717118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717118
- Numéro de demande
- CH000142/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 7 févr. 2020
- Publié
- 16 août 2021
- Radié
- 31 janv. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61F 5/56 (2006.01)
- Classes CPC
- A61F5/566 (2013-01-01)
- Fascicules
- 16.08.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 16 août 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.