Genickschonende Kameraaufhängung

Brevet suisse · CH717153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717153
Numéro de demande
CH000191/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
20 févr. 2020
Publié
31 août 2021
Radié
31 janv. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
G03B 17/56 (2021.01)
A45F 5/02 (2006.01)
F16M 13/04 (2006.01)
Classes CPC
G03B17/561 (2013-01-01)
A45F5/02 (2013-01-01)
F16M13/04 (2017-08-01)
Fascicules
31.08.2021 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  2. 31 août 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.