Méthode mise en oeuvre par ordinateur et système informatique pour reprogrammer des rendez-vous et des itinéraires

Brevet suisse · CH717167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717167
Numéro de demande
CH000227/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
25 févr. 2020
Publié
31 août 2021
Radié
5 avr. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
G06Q 10/10 (2012.01)
G06Q 10/06 (2012.01)
Classes CPC
G06Q10/1095 (2013-01-01)
G06Q10/06 (2020-05-01)
Fascicules
31.08.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  2. 31 août 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2021

Parties

Titulaire

Freelane SA

Freelane SA Ecole Hôtelière de Lausanne

Route de Cojonnex 18, 1000 Lausanne 25

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nicolas Fete

1040 Villars-le-Terroir

Céline Tobler

1040 Villars-le-Terroir

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.