Système de remise à zéro d'un chronographe
Brevet suisse · CH717194 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717194
- Numéro de demande
- CH000262/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 15 sept. 2021
- Délivré
- 31 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04F7/0814 (2013-01-01)G04F7/0819 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.08.2026 B115.09.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 11 juin 2026
Titre
- Titre
- Système de remise à zéro d'un chronographe. → Système de remise à zéro d'un chronographe
- Classes CCB
- G04F7/0814 (2013-01-01) - J, G04F7/0819 (2013-01-01) - A → G04F7/0814 (2013-01-01) - J, G04F7/0819 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.