Leuchtmittelmodul, Linearleuchtensystem und Leuchtmittelbausatz

Brevet suisse · CH717250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717250
Numéro de demande
CH000341/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
23 mars 2020
Publié
30 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F21V 21/08 (2006.01)
F21S 4/28 (2016.01)
F21V 23/04 (2006.01)
H05B 45/44 (2020.01)
*F21W 131/00 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Classes CPC
F21V21/08 (2017-02-01)
F21S4/28 (2016-01-01)
F21V23/04 (2013-01-01)
H05B45/44 (2020-01-01)
Fascicules
30.09.2021 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.