Mécanisme animé

Brevet suisse · CH717266 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717266
Numéro de demande
CH000378/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2020
Publié
30 sept. 2021
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A63H 29/02 (2006.01)
//A44C 25/00 (2006.01)
//G04B 1/10 (2006.01)
//B43K 29/08 (2006.01)
Classes CPC
A63H29/02 (2013-01-01)
A44C25/00 (2013-01-01)
B43K29/08 (2013-01-01)
G04B1/10 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2022 B1
30.09.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 4 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2023

  5. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  6. 16 sept. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Verre, Feu & Couleur SA, rue Eugène-Marziano 37, 1227 Les Acacias → Performance Mécanique SA, c/o Microcity SA, Eplatures-Grise 17, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 16.09.2022

  7. 30 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

Parties

Titulaire

Performance Mécanique SA

c/o Microcity SA Eplatures-Grise 17, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Conseils en propriété intellectuelle

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Fabio Cesa

1028 Préverenges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.