Dispositif de commande de chauffage et de ventilation pour maison intelligente

Brevet suisse · CH717277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717277
Numéro de demande
CH000490/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
27 avr. 2020
Publié
30 sept. 2021
Radié
5 août 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 11/89 (2018.01)
G12B 9/04 (2006.01)
Classes CPC
F24D19/10 (2020-01-01)
F24F13/20 (2013-01-01)
F24F11/89 (2018-01-01)
G12B9/04 (2013-01-01)
Priorité
CN 202010226061.5 26.03.2020
Fascicules
30.09.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2023

  2. 30 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

Parties

Inventeur

Zengrong Chen

200237 Shanghai, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.