Dispositif pour l'ouverture de portes

Brevet suisse · CH717351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717351
Numéro de demande
CH000505/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 avr. 2020
Publié
29 oct. 2021
Radié
5 août 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
E05B 1/00 (2006.01)
Classes CPC
E05B1/0053 (2013-01-01)
E05B1/0069 (2013-01-01)
Fascicules
29.10.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2023

  2. 29 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

Parties

Inventeur

Georges Humard

2800 Delémont

Jörg Peltzer

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.