Train de ballast à commande d'ouverture et de fermeture de trappes automatique et à alimentation autonome
Brevet suisse · CH717449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717449
- Numéro de demande
- CH070439/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2020
- Publié
- 25 oct. 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61D 7/28 (2006.01)E01B 27/02 (2006.01)
- Classes CPC
- E01B27/02 (2013-01-01)B61D7/28 (2013-01-01)
- Priorité
- FR 1904316 24.04.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053645 17.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/217149 29.10.2020
- Fascicules
- 15.11.2023 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
Parties
Inventeur
71230 Saint Romain Sous Gourdon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.