Pilote de sortie commandé par vitesse de balayage

Brevet suisse · CH717513 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717513
Numéro de demande
CH000696/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
31 août 2023
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H03K 5/02 (2006.01)
G06F 13/40 (2006.01)
H03K 19/003 (2006.01)
Classes CPC
H03K5/023 (2013-01-01)
G06F13/4072 (2013-01-01)
H03K19/00361 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2023 B1
15.12.2021 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 31 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 15 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Mario Dellea

2300 La Chaux-de-Fonds

Athos Canclini

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.