Mécanisme horloger à chaîne de comptage
Brevet suisse · CH717671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717671
- Numéro de demande
- CH000899/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2020
- Publié
- 31 janv. 2022
- Délivré
- 15 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 13/00 (2006.01)G04B 11/00 (2006.01)F16H 1/36 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B13/007 (2013-01-01)G04B 13/001 (2013-01-01)G04B 11/001 (2013-01-01)F16H 1/36 (2013-01-01)G04F 7/0833 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.09.2025 B131.01.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.09.2025
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 17 juin 2025
Titre
- Titre
- Mécanisme horloger à chaîne de comptage. → Mécanisme horloger à chaîne de comptage
- Classes CCB
- G04B13/007 (2013-01-01) - J, G04B13/002 (2013-01-01) - J, G04B11/001 (2013-01-01) - J, F16H1/36 (2013-01-01) - J, G04F7/0833 (2013-01-01) - J → G04B13/007 (2013-01-01) - J, G04B 13/001 (2013-01-01) - J, G04B 11/001 (2013-01-01) - J, F16H 1/36 (2013-01-01) - J, G04F 7/0833 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 17.06.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 31 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
Parties
Inventeur
74930 Reignier-Esery, FR
1270 Trelex
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.