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Brevet suisse · CH717702 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717702
Numéro de demande
CH000955/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2020
Publié
31 janv. 2022
Délivré
15 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 3/12 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
G04D 7/12 (2006.01)
G04C 11/00 (2006.01)
G04B 18/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B27/007 (2013-01-01)
G04B3/006 (2013-01-01)
G04B19/02 (2013-01-01)
G04D7/1257 (2013-01-01)
G04C11/007 (2013-01-01)
G04B18/021 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2023 B1
31.01.2022 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 15 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 31 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Zaugg

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.