Plissee-Sonnenschutzsystem
Brevet suisse · CH717723 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717723
- Numéro de demande
- CH000985/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2020
- Publié
- 15 févr. 2022
- Délivré
- 15 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E06B 9/262 (2006.01)E06B 9/326 (2006.01)E06B 9/327 (2006.01)
- Classes CPC
- E06B9/262 (2017-08-01)E06B9/326 (2013-01-01)E06B9/327 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2023 B115.02.2022 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 15 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 15 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
Parties
Inventeur
Ulf Kattelmann
32425, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.