Méthode pour diffuser de la chaleur à un arbre fruitier
Brevet suisse · CH717858 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717858
- Numéro de demande
- CH000668/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2021
- Publié
- 15 mars 2022
- Délivré
- 15 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01G 13/06 (2006.01)H05B 3/38 (2006.01)
- Classes CPC
- A01G13/06 (2019-02-01)H05B3/38 (2017-08-01)H05B2203/011 (2013-01-01)H05B2203/014 (2013-01-01)H05B2203/006 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 1163/20 15.09.2020
- Fascicules
- 15.04.2025 B115.03.2022 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 27.07.2026
- 25 mars 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Graphenaton Technologies SA, Rue du Général-Dufour 11, c/o Damien Cand, 1204 Genève → Graphenaton Technologies SA, Boulevard Georges-Favon 26-28, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 mars 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 26 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.04.2025
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 30 janv. 2025
Titre
- Titre
- Méthode pour diffuser de la chaleur et ou du froid pour un arbre fruitier. → Méthode pour diffuser de la chaleur à un arbre fruitier
- Classes CIB
- A01G 13/06 (2006.01), H05B 3/38 (2006.01), F25B 21/02 (2006.01) → A01G 13/06 (2006.01), H05B 3/38 (2006.01)
- Classes CCB
- A01G13/06 (2019-02-01) - J, H05B3/38 (2017-08-01) - J, F25B21/02 (2022-01-01) - J, H05B2203/011 (2013-01-01) - A, H05B2203/014 (2013-01-01) - A, H05B2203/006 (2013-01-01) - A → A01G13/06 (2019-02-01) - J, H05B3/38 (2017-08-01) - J, H05B2203/011 (2013-01-01) - A, H05B2203/014 (2013-01-01) - A, H05B2203/006 (2013-01-01) - A
Publié dans Swissreg le 30.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
1 entrée antérieure
- 15 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.