Glaces moelleuses

Brevet suisse · CH717921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717921
Numéro de demande
CH001247/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2020
Publié
14 avr. 2022
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A23G 9/34 (2006.01)
A23G 9/42 (2006.01)
Classes CPC
A23G9/34 (2013-01-01)
A23G9/42 (2013-01-01)
A23G2200/06 (2013-01-01)
A23G2200/14 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2024 B1
14.04.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 10 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  4. 10 juin 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  5. 4 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.06.2024

  6. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  7. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  8. 14 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.04.2022

Parties

Titulaire

Bernard Pochon

1564 Domdidier

Inventeur

Bernard Pochon

1564 Domdidier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.