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Brevet suisse · CH717975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717975
Numéro de demande
CH001333/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 oct. 2020
Publié
29 avr. 2022
Radié
7 mai 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 37/05 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/05 (2013-01-01)
Fascicules
29.04.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    07.05.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 29 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Philipp Tschumi

4523 Niederwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.