Acier inoxydable dur paramagnétique et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH718042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718042
Numéro de demande
CH001438/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 nov. 2020
Publié
13 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C22C 38/44 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
C22C38/44 (2013-01-01)
G04B37/22 (2022-05-01)
Fascicules
13.05.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 13 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.05.2022

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Joël Porret

2074 Marin-Epagnier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.