Débitmètre et méthode de mesure de consommation d'eau

Brevet suisse · CH718073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718073
Numéro de demande
CH001466/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
17 nov. 2020
Publié
31 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01F 1/24 (2006.01)
G01F 1/075 (2006.01)
G01F 7/00 (2006.01)
Classes CPC
G01F1/24 (2013-01-01)
G01F1/075 (2013-01-01)
G01F7/00 (2013-01-01)
Fascicules
31.05.2022 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 3 juin 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Droople SA, Chemin des Jardins 3, 1185 Mont-sur-Rolle → Droople SA, Route du Verney 18, 1070 Puidoux

    Publié dans Swissreg le 03.06.2022

  5. 31 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2022

Parties

Titulaire

Droople SA

Route du Verney 18, 1070 Puidoux

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ramzi Bouzerda

1185 Mont sur Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.