ÉLÉMENT ÉLASTIQUE POUR UN SYSTÈME MICROMÉCANIQUE
Brevet suisse · CH718081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718081
- Numéro de demande
- CH001490/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2020
- Publié
- 31 mai 2022
- Délivré
- 15 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B81B 3/00 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)//G04B 17/04 (2006.01)//G04B 17/06 (2006.01)
- Classes CPC
- B81B3/0067 (2013-01-01)H01L21/02104 (2015-10-01)G04B17/045 (2013-01-01)G04B17/066 (2013-01-01)F16F2222/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2024 B131.05.2022 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 15 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 31 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.