ÉLÉMENT ÉLASTIQUE POUR UN SYSTÈME MICROMÉCANIQUE

Brevet suisse · CH718081 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718081
Numéro de demande
CH001490/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2020
Publié
31 mai 2022
Délivré
15 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B81B 3/00 (2006.01)
H01L 21/02 (2006.01)
//G04B 17/04 (2006.01)
//G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
B81B3/0067 (2013-01-01)
H01L21/02104 (2015-10-01)
G04B17/045 (2013-01-01)
G04B17/066 (2013-01-01)
F16F2222/02 (2013-01-01)
Fascicules
15.01.2024 B1
31.05.2022 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 15 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  6. 31 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.