Dispositif de fixation de réglage d'ébat de balancier
Brevet suisse · CH718096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718096
- Numéro de demande
- CH001511/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 27 nov. 2020
- Publié
- 31 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 18/02 (2006.01)G04B 29/02 (2006.01)G04B 31/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B18/023 (2013-01-01)G04B29/025 (2013-01-01)G04B31/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.05.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 31 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.