Mécanisme d'affichage de phases de lune
Brevet suisse · CH718104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718104
- Numéro de demande
- CH001526/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 30 nov. 2020
- Publié
- 31 mai 2022
- Radié
- 7 mai 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/268 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.05.2022 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.05.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 31 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.