Procédé de traitement de pièces d'horlogerie
Brevet suisse · CH718134 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718134
- Numéro de demande
- CH001547/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 28 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C25D 11/34 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C25D11/026 (2015-10-01)C25D11/34 (2016-05-01)G04B13/026 (2022-05-01)G04D3/0069 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2023 B115.06.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 19 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
- Date de radiation
- 23.07.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 18 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.