Dispositif horloger isotherme

Brevet suisse · CH718144 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718144
Numéro de demande
CH001561/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 déc. 2020
Publié
15 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 37/02 (2006.01)
G04B 43/00 (2006.01)
G04G 17/04 (2006.01)
G04G 17/08 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/02 (2013-01-01)
G04B43/005 (2013-01-01)
G04G17/04 (2013-01-01)
G04G17/08 (2013-01-01)
G04B37/1493 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.