Dispositif horloger isotherme
Brevet suisse · CH718144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718144
- Numéro de demande
- CH001561/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 déc. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 37/02 (2006.01)G04B 43/00 (2006.01)G04G 17/04 (2006.01)G04G 17/08 (2006.01)G04B 37/16 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B37/02 (2013-01-01)G04B43/005 (2013-01-01)G04G17/04 (2013-01-01)G04G17/08 (2013-01-01)G04B37/1493 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.06.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.