Unité d'usinage à tête rotative

Brevet suisse · CH718197 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718197
Numéro de demande
CH001633/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2020
Publié
30 juin 2022
Délivré
30 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23B 3/26 (2006.01)
Classes CPC
B23B3/26 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2024 B1
30.06.2022 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 10 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.03.2025

  3. 30 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.12.2024

    Publié dans Swissreg le 30.12.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 19 avr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Rue Gailiée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  6. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

Parties

Titulaire

Esco S.A.

ESCO S.A.

Rue des Prélets 30, 2206 Les Geneveys-sur-Coffrane

Mandataire

Actosphère Sàrl

Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

Pierre-Louis Piguet

2206 Les Geneveys-sur-Coffrane

Antonio Esposito

2206 Les Geneveys-sur-Coffrane

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.