Procédé de lubrification d'une pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH718320 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718320
Numéro de demande
CH000094/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
2 févr. 2021
Publié
15 août 2022
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 31/08 (2006.01)
C10M 105/04 (2006.01)
Classes CPC
G04B31/08 (2013-01-01)
C10M105/04 (2013-01-01)
Fascicules
15.08.2022 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 25 févr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  4. 25 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  7. 15 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2022

Parties

Inventeur

Mohamed Gouider

2000 Neuchâtel

Moussa Diaby

78330 Fontenay le Fleury, FR

Julian Rolland

01280 Prévessin-Moëns, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.