Dispositif de radiocommunication et procédé afférent

Brevet suisse · CH718372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718372
Numéro de demande
CH000184/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 févr. 2021
Publié
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Classes CPC
G06K19/07749 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Zoran Randjelovic

2035 Corcelles

Thierry Scordilis

2036 Cormondrèche

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.