Balkon- oder Terrassenelement mit einer Entwässerungseinrichtung, Entwässerungseinrichtung für ein solches Balkon- oder Terrassenelement sowie Herstellungsverfahren

Brevet suisse · CH718391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718391
Numéro de demande
CH000217/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2022
Publié
15 sept. 2022
Délivré
15 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04D 13/04 (2006.01)
E04B 1/00 (2006.01)
Classes CPC
E04B1/003 (2013-01-01)
E04D13/0445 (2013-01-01)
E04D13/0409 (2013-01-01)
Priorité
DE 102021105383.8 05.03.2021
Fascicules
15.04.2025 B1
15.09.2022 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 18 sept. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
    Renonciation à la mention comme inventeur
    Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  3. 15 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.04.2025

    Publié dans Swissreg le 15.04.2025

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 15 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2022

Parties

Titulaire

ACO Ahlmann SE & Co. KG

Am Ahlmannkai, 24782 Büdelsdorf, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Monbijoustrasse 68 Postfach, 3000 Bern 14

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.