Elektromagnetische Vorrichtung
Brevet suisse · CH718485 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718485
- Numéro de demande
- CH000374/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2022
- Publié
- 14 oct. 2022
- Délivré
- 14 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61N 2/02 (2006.01)D05B 97/08 (2006.01)
- Classes CPC
- D05B97/08 (2013-01-01)A61N2/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.10.2022 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 14 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.