Beutel mit Rollverschluss
Brevet suisse · CH718537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718537
- Numéro de demande
- CH000392/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 15 avr. 2021
- Publié
- 31 oct. 2022
- Radié
- 12 déc. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 33/30 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D33/30 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2022 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 31 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.